# CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL

VOUS NE DEVEZ EN AUCUN CAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER, ACCÉDER À, COPIER OU UTILISER TOUTE PARTIE DU LOGICIEL AVANT D'AVOIR LU ET ACCEPTÉ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. EN INSTALLANT, COPIANT, ACCÉDANT AU, OU UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LÉGALEMENT LIÉ PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. Si Vous n'acceptez pas d'être lié par ces conditions, ou si l'entité pour le compte de laquelle Vous agissez ne Vous a pas autorisé à accepter les présentes conditions, Vous ne devez en aucun cas installer, accéder au, copier ou utiliser le Logiciel, et Vous devez détruire toutes les copies du Logiciel en Votre possession.

Le présent CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE (le « Contrat ») est conclu entre Intel Corporation, une société du Delaware (« Intel ») et Vous. « Vous » désigne vous-même, votre employeur ou toute autre entité pour le compte de laquelle vous agissez, le cas échéant. Si Vous acceptez ce contrat au nom d'une société ou d'une autre entité juridique, Vous attestez que Vous possédez la capacité et l'autorité légales de conclure le Contrat au nom de cette entité juridique, auquel cas « Vous », « Votre » ou « Vos » font référence à cette entité. Dans les présentes, Intel et Vous êtes dénommés individuellement « Partie » ou collectivement « Parties ».

Les Parties, considérant les engagements des présentes et en accusant réception, s'en déclarant satisfaits et acceptant d'y être liés juridiquement, conviennent ce qui suit :

1. OBJET. Vous voulez obtenir, et Intel souhaite Vous fournir le Logiciel, conformément aux conditions du présent contrat, dans l'objectif unique que Vous puissiez développer et distribuer des produits intégrant du matériel et des logiciels Intel. Le terme « Logiciel » fait référence à certains logiciels et documents associés, y compris, sans s'y limiter, aux composants, au système d'exploitation, aux interfaces de programmation d'applications, aux pilotes et périphériques, aux supports associés, aux documents imprimés ou électroniques et à toutes les mises à jour, mises à niveau ou versions du logiciel, associés aux produits, logiciels ou services Intel. Le terme « Produit Intel » désigne un dispositif qui comprend, intègre ou met en œuvre un ou des produits, logiciels ou services Intel.
2. LICENCE LIMITÉE. Sous réserve du respect des conditions du présent Contrat, Intel vous accorde une licence non exclusive, non transférable, valable dans le monde entier, sans frais supplémentaires pendant la durée du présent Contrat, sans autorisation d'accorder des sous-licences, soumise aux droits d'auteur d'Intel (sous réserve des conditions de licence applicables aux tierces parties), afin de :
   1. préparer en interne des œuvres dérivées (telles que définies par l'article 17 U.S.C. § 101) du Logiciel (des « Dérivés ») si celui-ci a été fourni ou a été mis à disposition d'une quelconque façon par Intel sous forme de code source, et de reproduire le Logiciel, y compris ses Dérivés, dans tous les cas exclusivement à des fins d'évaluation, de test, de validation et de développement, en interne, de Produits Intel et toute opération de maintenance en découlant ;
   2. reproduire, afficher et exécuter publiquement une représentation en code objet du Logiciel et de Vos Dérivés, dans tous les cas exclusivement si ce code est intégré à ou exécuté avec un Produit Intel, sous réserve des conditions de licence applicables aux tierces parties ; et de
   3. distribuer une représentation en code objet du Logiciel, fourni par Intel, ou des Dérivés que Vous avez créés, exclusivement sous forme d'intégration à ou d'exécution sur un Produit Intel, et si celle-ci est destinée à un utilisateur final, conformément à un contrat de licence dont les conditions sont au moins aussi restrictives que celles contenues dans le Contrat de licence logicielle utilisateur final Intel de l'annexe A du présent Contrat.
   Si Vous n'êtes pas le fabricant ou le fournisseur final d'un Produit Intel, incorporant ou conçu pour incorporer le Logiciel, Vous pouvez transférer une copie du Logiciel, y compris des Dérivés (et de la documentation utilisateur final associée) que Vous avez créés, à Votre fabricant d'origine (OEM : Original Equipment Manufacturer), Votre équipement d'origine (ODM : Original Device Manufacturer), Vos distributeurs ou Vos partenaires d'intégration système (« Votre partenaire ») pour une utilisation conforme aux conditions du présent Contrat, à condition que Votre partenaire s'engage à être entièrement lié par les dispositions des présentes et à condition que Vous restiez entièrement responsable vis-à-vis d'Intel pour toutes les actions ou inactions de Votre ou Vos partenaires.
3. RESTRICTIONS DE LA LICENCE. Tous les droits, titres et intérêts inhérents et afférents aux Logiciels et à la documentation associée sont et resteront la propriété exclusive d'Intel et de ses concédants de licence ou fournisseurs, le cas échéant. Sauf expressément autorisé par le présent Contrat, en aucun cas Vous ne devez, et ne devez permettre à un tiers de :
   1. utiliser, copier, distribuer, vendre ou offrir à la vente le Logiciel ou la documentation associée ;
   2. modifier, adapter, améliorer, désassembler, décompiler, désosser, changer ou créer des œuvres dérivées à partir du Logiciel, excepté et uniquement dans la mesure où cela est spécifiquement requis par les lois en vigueur ou toute condition de licence obligatoire tierce accompagnant le Logiciel ;
   3. utiliser ou mettre à disposition le Logiciel pour utilisation par un tiers ou au bénéfice d'un tiers ;
   4. utiliser le Logiciel sur Vos produits, autres que ceux qui incluent un ou des produits matériels, plates-formes ou logiciels Intel identifiés dans le Logiciel ; ou
   5. publier ou fournir toute référence ou tout résultat de tests de comparaison relatifs au Logiciel. Vous reconnaissez, comme élément fondamental du Contrat, qu'Intel ne Vous concède pas de licences ou autres droits, y compris, mais sans s'y limiter, de brevets, droits d'auteur, secrets commerciaux, marques commerciales, noms commerciaux, marques de service ou autres licences ou droits de propriété intellectuelle relatifs au Logiciel et à la documentation associée, implicitement, par estoppel ou autrement, sauf les licences concédées expressément ci-dessus. Vous reconnaissez qu'il existe de nombreuses utilisations du Logiciel sous sa forme originale, non modifiée et non combinée. Vous n'êtes pas autorisé à retirer la mention de copyright du Logiciel.
4. LICENCE RELATIVE AUX COMMENTAIRES. Le présent Contrat ne Vous oblige pas à fournir à Intel des supports, informations, commentaires, suggestions, Vos Dérivés ou autres communications concernant les caractéristiques, les fonctions, les performances ou l'utilisation du Logiciel (les « Commentaires »). Si une partie du Logiciel est fournie ou mise à disposition d'une quelconque manière par Intel sous forme de code source, si Vous fournissez à Intel des commentaires sous une forme tangible, Vous accordez à Intel et ses sociétés affiliées une licence non exclusive, perpétuelle, irrévocable, valable dans le monde entier, gratuite, sans redevance, sans frais supplémentaires et transférable sur tous Vos droits de propriété intellectuelle, exercés ou non, pour exécuter et afficher publiquement, reproduire, utiliser, fabriquer, faire fabriquer, vendre, offrir à la vente, distribuer, importer, créer des œuvres dérivées et exploiter de quelque manière que ce soit tous les commentaires, suggestions, descriptions, idées, Vos Dérivés et autres commentaires sur le Logiciel, fournis par Vous-même ou en Votre nom.
5. CONDITIONS RELATIVES À L'OPEN SOURCE. Le Logiciel peut inclure des Logiciels Open Source (OSS ou Open Source Software) dont la licence est accordée conformément aux conditions du ou des contrats OSS identifiés dans les commentaires des OSS, dans le ou les fichiers header ou de code source fournis avec ou associés au Logiciel. Ni Vous ni aucun OEM, ODM, client ou distributeur ne peut soumettre une partie propriétaire du Logiciel, quelle qu'elle soit, à des obligations de licence OSS, y compris, sans s'y limiter, en combinant ou en distribuant le Logiciel avec l'OSS, de façon à soumettre Intel, le logiciel ou toute partie de celui-ci à des obligations de licence OSS, quelles qu'elles soient. Rien dans le présent Contrat ne restreint les droits accordés par les présentes ou n'accorde des droits susceptibles de remplacer les conditions d'une licence OSS applicable, quelle qu'elle soit.
6. LOGICIELS DE TIERS. Certains logiciels de tiers fournis avec ou dans le Logiciel ne peuvent être utilisés que (a) après obtention d'une licence directement auprès du propriétaire du logiciel ou (b) en combinaison avec les composants matériels achetés auprès de ces tiers et (c) sous réserve d'autres limitations de licence du logiciel propriétaire. Une liste des limites d'utilisation s'appliquant à ces tierces parties est fournie dans un ou plusieurs fichiers texte accompagnant le Logiciel. Vous reconnaissez qu'Intel ne Vous fournit pas de licence pour ces logiciels tiers et qu'il est de Votre responsabilité d'obtenir les licences appropriées directement auprès de ces tiers.
7. CONFIDENTIALITÉ. Les conditions du présent Contrat, les informations confidentielles échangées ainsi que le logiciel sont soumis aux conditions du ou des Accords de confidentialité ou du ou des Contrats de prêt des logiciels préliminaires Intel (ci-après collectivement ou individuellement dénommés « NDA ») conclus par et en vigueur entre Intel et Vous, et, dans tous les cas, sont soumis à des conditions de protection de confidentialité au moins équivalentes à celles que Vous appliquez à Vos informations ayant un niveau de confidentialité identique. Si Vous décidez de faire appel à un sous-traitant afin de faire exécuter, pour Votre compte, des travaux nécessitant l'accès au Logiciel ou son utilisation, Vous devez obtenir de ce sous-traitant un accord de confidentialité écrit stipulant les conditions d'accès au Logiciel ou à son utilisation, conditions qui ne seront pas moins restrictives que celles stipulées dans le présent Contrat et qui excluront tous droits de distribution ou d'utilisation pour un autre usage, et Vous restez pleinement responsable envers Intel pour toutes les actions et inactions de ces sous-traitants. Vous ne devez pas utiliser le nom d'Intel dans des publications, des publicités ou d'autres communications sans l'autorisation préalable écrite d'Intel.
8. ABSENCE D'OBLIGATIONS ET DE RELATIONS AVEC DES TIERS. Intel peut apporter des modifications au Logiciel ou aux éléments y afférents, à n'importe quel moment, sans préavis. Intel n'est pas tenu de prendre en charge, mettre à jour, assurer la formation pour, ou développer de nouvelles versions du Logiciel ou de Vous accorder une licence à cet effet. Le présent Contrat ne pourra être interprété comme créant une relation d'agence, de franchise, de partenariat, de coentreprise ou une relation employeur-employé.
9. EXCLUSION DE GARANTIES. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE NI IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Intel ne prend aucun engagement ni n'accorde aucune garantie quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité des informations, du texte, des graphismes, des liens ou des autres éléments du Logiciel.
10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS, INTEL, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU SES FOURNISSEURS (Y COMPRIS LEURS DIRECTEURS, RESPONSABLES, EMPLOYÉS ET AGENTS RESPECTIFS) NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE UN MANQUE À GAGNER, UNE INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU UNE PERTE DE DONNÉES) DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC LE PRÉSENT CONTRAT, Y COMPRIS DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE A ÉTÉ PORTÉE À LA CONNAISSANCE D'INTEL. CERTAINS ASPECTS DES LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES NE S'APPLIQUENT PAS DANS LES PAYS DONT LA JURIDICTION INTERDIT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITÉS CONCERNANT LES GARANTIES TACITES OU LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS. LE LOGICIEL SOUS LICENCE OBJET DU PRÉSENT ACCORD N'EST PAS CONÇU NI DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS DES SYSTÈMES MÉDICAUX, DES SYSTÈMES DE SAUVETAGE OU DE MAINTIEN EN VIE, DES SYSTÈMES DE TRANSPORT, DES SYSTÈMES NUCLÉAIRES OU DES APPLICATIONS STRATÉGIQUES DANS LESQUELLES SES DÉFAILLANCES POURRAIENT PROVOQUER DES BLESSURES CORPORELLES OU MORTELLES. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT DISPOSER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT DE JURIDICTION EN JURIDICTION. LA LIMITATION DES INDEMNISATIONS, L'EXCLUSION DE GARANTIES ET LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ CONSTITUENT DES ÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DE LA BASE DU MARCHÉ CONCLU ENTRE INTEL ET VOUS-MÊME. VOUS RECONNAISSEZ QU'INTEL NE SERAIT PAS EN MESURE DE FOURNIR LE LOGICIEL SANS CES LIMITATIONS. VOUS DEVREZ INDEMNISER ET DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ INTEL, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET FOURNISSEURS (Y COMPRIS LEURS DIRECTEURS, RESPONSABLES, EMPLOYÉS ET AGENTS RESPECTIFS) POUR TOUTE PLAINTE, RESPONSABILITÉS, PERTES, COÛT, DOMMAGES ET DÉPENSES (Y COMPRIS DES HONORAIRES RAISONNABLES D'AVOCAT) DÉCOULANT, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE LA DISTRIBUTION DES SUPPORTS, ET POUR TOUTE PLAINTE CONCERNANT LA RESPONSABILITÉ DU PRODUIT, DES BLESSURES PERSONNELLES OU UN DÉCÈS ASSOCIÉS À UNE UTILISATION NON PRÉVUE, MÊME SI UNE TELLE PLAINTE ALLÈGUE QU'INTEL OU UNE DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU FOURNISSEURS A FAIT PREUVE DE NÉGLIGENCE DANS LA CONCEPTION OU LA FABRICATION DU LOGICIEL.
11. RÉSILIATION ET MAINTIEN DES DISPOSITIONS. Intel peut résilier le présent Contrat pour quelque raison que ce soit avec un préavis de trente (30) jours, ou immédiatement si Vous, ou une personne agissant en Votre nom ou à Votre demande, violez l'une de ses conditions. Après résiliation, Vous êtes tenu de procéder à et d'assurer la destruction immédiate du Logiciel ou d'en renvoyer toutes les copies à Intel (le cas échéant en certifiant cette destruction ou le renvoi des copies à Intel). En cas de résiliation du présent Contrat, toutes les licences qui Vous ont été accordées dans le cadre des présentes prennent fin immédiatement. Toutes les sections du présent Contrat, à l'exception de la section 2, restent en vigueur après résiliation.
12. LOI ET JURIDICTION COMPÉTENTES. Le présent Contrat et tout litige découlant du ou lié au présent Contrat sont régis par les lois des États-Unis et du Delaware, sans égard aux principes de conflit de lois. Les Parties excluent l'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats internationaux de vente de marchandises (1980). Les tribunaux d'État et fédéraux siégeant au Delaware, aux États-Unis, ont compétence exclusive pour tout litige découlant de ou relatif au présent Contrat. Les Parties acceptent la compétence et la juridiction exclusives et personnelles de ces tribunaux. Une Partie obtenant un jugement contre l'autre Partie dans les tribunaux identifiés dans la présente section peut faire exécuter ledit jugement dans tout tribunal ayant compétence sur les Parties.
13. RÉGLEMENTATIONS ET CONTRÔLE DES EXPORTATIONS. Vous vous engagez à ce que, ni Vous ni Vos filiales n'exportiez ou réexportiez le Logiciel, directement ou indirectement, vers un pays pour lequel le département du Commerce des États-Unis, ou toute autre agence ou tout autre département du gouvernement des États-Unis ou d'un pays étranger à partir duquel le Logiciel est expédié, exige une licence d'exportation ou toute autre autorisation gouvernementale, sans obtenir d'abord la licence ou l'approbation requise. Dans le cas où le Logiciel serait exporté des États-Unis ou réexporté par Vous ou Votre filiale depuis une destination étrangère, Vous devrez vous assurer que la distribution, l'exportation, la réexportation ou l'importation du Logiciel sont conformes à toutes les législations, réglementations, ordonnances ou autres restrictions de l'Administration des Exportations des États-Unis et du gouvernement étranger concerné.
14. LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT. Le Logiciel est un bien commercial (selon la définition fournie par l'article 48 C.F.R. 2.101), constitué d'un logiciel commercial et d'une documentation du logiciel commercial (selon la définition fournie par l'article 48 C.F.R. 12.212). Conformément aux articles 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4, Vous ne pouvez en aucun cas fournir le Logiciel au gouvernement des États-Unis. Le sous-traitant ou le fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95054, États-Unis.
15. CESSION. Vous n'êtes pas autorisé à déléguer, céder ou transférer le présent Contrat, la ou les licences concédées ou Vos droits ou obligations en vertu des présentes, expressément ou implicitement, par effet d'une loi ou par toute autre voie, et toute tentative en ce sens, sans l'autorisation préalable écrite d'Intel, sera nulle et sans effet. Intel peut céder, déléguer et transférer, à sa seule discrétion, le présent Contrat ou les droits et obligations stipulés dans les présentes.
16. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT ; DIVISIBILITÉ. Les conditions du présent Contrat et de tout NDA avec Intel constituent l'intégralité de cet accord entre les Parties concernant les éléments mentionnés, et combinent et remplacent tout accord mutuel, toute entente, négociation ou discussion, passés ou actuels. Aucune des Parties ne sera liée, relativement à l'objet des présentes, par d'autres conditions, définitions, garanties, conventions ou déclarations que celles expressément stipulées dans les présentes. Dans le cas où une disposition du présent Contrat serait inapplicable ou non valide en vertu d'une loi en vigueur, ou de la décision exécutoire d'un tribunal, cette inapplicabilité ou invalidité n'entraînera pas l'inapplicabilité ou l'invalidité du Contrat dans son ensemble. À la place, cette disposition sera modifiée et interprétée de façon à refléter les objectifs de la disposition inapplicable ou non valide, dans les limites de la loi ou des décisions de justice applicables.
17. RENONCIATION. La défaillance de l'une des Parties à demander l'exécution d'une disposition des présentes par l'autre Partie n'affectera pas son droit légitime de demander l'exécution de cette disposition à tout moment par la suite ; ce désistement de l'une des Parties ne pourra en aucun cas constituer une renonciation à la disposition elle-même.
18. CONFIDENTIALITÉ. VOS DROITS À LA VIE PRIVÉE SONT ÉNONCÉS DANS LA DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ D'INTEL, QUI FAIT PARTIE DU PRÉSENT CONTRAT. VEUILLEZ CONSULTER LA DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ À L'ADRESSE HTTP://WWW.INTEL.FR/PRIVACY POUR SAVOIR COMMENT INTEL COLLECTE, UTILISE ET PARTAGE LES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT.

# ANNEXE A

## CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE UTILISATEUR FINAL INTEL

## IMPORTANT - À LIRE AVANT TOUTE COPIE, INSTALLATION OU UTILISATION.

LA DÉCLARATION SUIVANTE, OU TOUTE CONDITION SUBSTANTIELLEMENT IDENTIQUE PAR NATURE OU PAR EFFET, DOIT APPARAÎTRE DANS LA DOCUMENTATION ASSOCIÉE AU PRODUIT INTEL DANS LEQUEL LE LOGICIEL EST INSTALLÉ. AU MINIMUM, CETTE DÉCLARATION DOIT APPARAÎTRE DANS LE GUIDE UTILISATEUR DU PRODUIT. LE TERME « TITULAIRE DE LICENCE » UTILISÉ DANS LE PRÉSENT TEXTE DÉSIGNE L'UTILISATEUR DU PRODUIT.

LICENCE. Le Titulaire de licence dispose d'une licence soumise aux droits d'auteur d'Intel, lui permettant de reproduire le Logiciel d'Intel uniquement sous sa forme binaire et non modifiée (dénommé, avec la documentation d'accompagnement, le « Logiciel ») pour son usage personnel exclusivement, excluant tout usage commercial, en relation avec les Produits Intel pour lesquels le Logiciel a été fourni, sous réserve des conditions suivantes :

1. Le Titulaire de licence n'est pas autorisé à divulguer, à distribuer ou à transférer toute partie du Logiciel et accepte d'interdire toute procédure visant à copier le Logiciel de manière non autorisée.
2. Le Titulaire de licence n'est pas autorisé à reconstituer la logique du Logiciel, à le décompiler ou à le désassembler.
3. Le Titulaire de licence n'est pas autorisé à accorder de sous-licence du Logiciel.
4. Il se peut que le Logiciel incorpore des droits de propriété intellectuelle sur les logiciels ou la technologie de tiers et que certains de ces droits soient spécifiés dans un fichier licence.txt ou dans un autre texte ou fichier joint et concédés sous licence conformément aux dispositions énoncées dans de tels fichiers.
5. Intel n'est pas contraint de fournir un support, une assistance technique ou des mises à jour du Logiciel.

PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET COPYRIGHT (DROITS D'AUTEUR). Intel, ses concédants de licence ou ses fournisseurs restent propriétaires de toutes les copies du Logiciel. Le logiciel est protégé par la loi sur le copyright, les lois en vigueur aux États-Unis et dans d'autres pays, ainsi que par les dispositions de traités internationaux. Le Titulaire de licence n'est pas autorisé à supprimer les avis de droit d'auteur du Logiciel. Sauf disposition contraire expresse stipulée plus haut, Intel exclut tout droit, explicite ou implicite, vis-à-vis des brevets, droits d'auteurs et marques Intel, et tout autre droit de propriété intellectuelle. Le transfert de la licence met fin au droit du Titulaire de licence d'utiliser le Logiciel.

EXONÉRATION DE LA GARANTIE. Le Logiciel est fourni « EN L'ÉTAT » sans aucune garantie quelle qu'elle soit, EXPRESSE OU INDUITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. INTEL, SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET SES FOURNISSEURS, NE SONT, EN AUCUN CAS, RESPONSABLES DES PERTES DE PROFIT, PERTES D'UTILISATION, INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉ OU DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS DE TOUTE SORTE, QUE CE SOIT DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRAT OU AUTREMENT, ET CE, MÊME SI INTEL A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

LICENCE D’UTILISATION DES COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS. Le présent Contrat N'OBLIGE PAS le Titulaire de licence à fournir à Intel des commentaires ou des suggestions concernant le Logiciel. Cependant, si le Titulaire de licence fournit à Intel des commentaires ou suggestions pour la modification, la correction ou l'amélioration (a) du Logiciel ou (b) de produits ou de processus Intel fonctionnant avec le Logiciel, le Titulaire de licence accorde à Intel une licence non exclusive, valable dans le monde entier, perpétuelle, irrévocable, transférable et sans redevance, avec le droit d'accorder des sous-licences, sur ses droits de propriété intellectuelle, pour incorporer ou utiliser, de quelque manière que ce soit, ces commentaires et suggestions.

RÉSILIATION DE LA PRÉSENTE LICENCE. Intel, ou le concédant de sous-licence, peut résilier cette licence à tout moment si le Titulaire de licence ne respecte pas une partie quelconque des conditions générales. En cas de résiliation, le Titulaire de licence devra détruire immédiatement le Logiciel ou en renvoyer toutes les copies à Intel.

TIERS BÉNÉFICIAIRE. Intel est un bénéficiaire désigné du contrat de licence utilisateur final et a le droit d'appliquer toutes ses dispositions.

DROITS LIMITÉS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS. Le Logiciel est un bien commercial (selon la définition fournie par l'article 48 C.F.R. 2.101), constitué d'un logiciel commercial et d'une documentation du logiciel commercial (selon la définition fournie par l'article 48 C.F.R. 12.212), conforme aux articles 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4. Vous ne devez pas fournir le Logiciel au gouvernement des États-Unis. Le sous-traitant ou le fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95054, États-Unis.

LOIS EN MATIÈRE D'EXPORTATION. Le Titulaire de licence s'engage à ce que ni lui ni ses filiales n'exportent ou ne réexportent le Logiciel, directement ou indirectement, vers un pays pour lequel le département du Commerce des États-Unis, ou tout autre agence ou département du gouvernement des États-Unis ou d'un pays étranger à partir duquel le Logiciel est expédié, exige une licence d'exportation ou toute autre autorisation gouvernementale, sans obtenir d'abord la licence ou l'approbation requise. Dans le cas où un produit serait exporté des États-Unis ou réexporté par le Titulaire de licence depuis une destination étrangère, le Titulaire de licence devra s'assurer que la distribution, l'exportation, la réexportation ou l'importation du Logiciel sont conformes à toutes les législations, réglementations, ordonnances ou autres restrictions de l'Administration des Exportations des États-Unis et du gouvernement étranger concerné.

LOIS APPLICABLES. Le présent Contrat et tout litige découlant du ou lié au présent Contrat sont régis par les lois des États-Unis et du Delaware, sans égard aux principes de conflit de lois. Les Parties aux présentes excluent l'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats internationaux de vente de marchandises (1980). Les tribunaux d'État et fédéraux siégeant au Delaware, aux États-Unis, ont compétence exclusive pour tout litige découlant de ou relatif au présent Contrat. Les Parties acceptent la compétence et la juridiction exclusives et personnelles de ces tribunaux. Une Partie obtenant un jugement contre l'autre Partie dans les tribunaux identifiés dans la présente section peut faire exécuter ledit jugement dans tout tribunal ayant compétence sur les Parties.

En fonction du pays de résidence du Titulaire de licence, ses droits peuvent varier.